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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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LES MOULINS DE LOUÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MOULINS DE LOUÉ
SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4

Numéro de dépôt :
99815089
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019

Présentation de la marque LES MOULINS DE LOUÉ

Déposée le 24 septembre 1999 par SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOULINS DE LOUÉ »

Le déposant est SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur, SYVOL QUALIMAINE, Syndicat des Volailles Fermières de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOULINS DE LOUÉ est expirée depuis le 24 septembre 2019.

SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : SYVOL QUALIMAINE , Le Bon Goût Partagé , P'TIT CHAPON , LE BOCAGER , LES TROIS CEREALES , BEAUPRE , BEL'EPI , , LA GELINE DE LOUE , POULET FERMIER GRAND MAITRE


SYVOL QUALIMAINE – Syndicat des Volailles Fermières de Loué, Syndicat professionnel loi Code du Travail – article 4 - 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France - SIREN 305080368


Yves de la FOUCHARDIERE, Directeur, SYVOL QUALIMAINE, Syndicat des Volailles Fermières de Loué - 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414939 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-03

Farines et préparations faites de céréales Aliments pour animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.